AMF87 est une entreprise artisanale déclarée au Registre des Métiers (Chambre des métiers du Nord à Lille 59) sous le numéro Siren 423 474 923 et reconnu en qualité d'Artisan d'Art.

ARTISAN D'ART

Conditions générales de vente aux particuliers et associations loi de 1901:

-Les prix indiqués sont TTC au taux en vigueur de TVA de 20%; Règlement par chèque, virement bancaire ou carte bancaire.

-Délai de livraison: toute la gamme est en principe tenue en stock permanent (sauf en cas de rupture de stock imprévue, de nouveauté non encore disponible ou arrêt de fabrication) et expédiés le mardi ou mercredi de la semaine suivant la réception de la commande (sauf en cas d’imprévu, période d’exposition ou de congès). En cas de rupture de stock sur un produit, un délai de 4 semaines minimum (decalcs, résine) à 2 mois est nécessaire. Les modèles montés ne peuvent être obtenus que sur commande. Pour les modèles AMF87 montés, seul le prix du kit est à régler à la commande, le montage et les frais d’envoi seront à régler à réception de la facture au début des travaux soit environ 1 mois avant la livraison (selon la nature de la commande et sous réserves d'imprévus), les délais estimatifs sont alors convenus à la commande, toutefois, s'agissant de travaux manuels réalisés à façon, aucune pénalité pour retard de livraison ne pourra être exigée par le client, le délai pour les modèles montés non disponibles en stock est de l'ordre de 6 mois à 2 ans.

-Les expéditions sont réalisées par lettre pour les décalcomanies et accessoires en découpe chimique et par LettreMax ou Colissimo pour les autres accessoires au risque et périls du destinataire (au delà du montant de l’assurance proposée par Coliposte si cette dernière a été souscrite), les autres envois sont expédiés en Colissimo recommandé (en France Métropolitaine, voir bon de commande pour les tarifs). Les produits Railcolor sont éxpédiés exclusivement par Colissimo, un supplément poids s’applique au delà d’un certain nombre de flacons. En cas d'anomalie à la livraison, faîtes obligatoirement des reserves écrites auprès du transporteur, ouvrez le colis uniquement en présence d'un agent assermenté (bureau de poste) afin qu'il puisse attester des degats auprès de ses services et valider la reclamation.

-La vente des marchandises à l’atelier est également possible sur rendez-vous, prévenez au moins 48h à l’avance et communiquez impérativement votre liste de fournitures afin de nous permettre de préparer votre commande.

-Garantie: Elle est strictement limitée à la fourniture ou remise en état des pièces reconnues défectueuses par nous. Seules les réclamations ou retours nous parvenant dans le mois qui suit la réception du colis seront pris en considération (3 mois pour les kits). Les modèles montés sont garantis à vie, sauf les moteurs, decodeurs et autres pièces d'usure. En cas de contestation, le tribunal de commerce de Lille (Nord) est seul compétent. Les peintures et decalcomanies sont à utiliser de préfèrence dans les 2 à 4 ans suivant l'achat.

-SAV: toute pièces manquante dans un kit sera remplacée gracieusement sur présentation de votre facture d'achat durant 1 an, pensez à vérifier vos kits! Nous assurons naturellement les réparations pour les modèles montés par nos soins que vous auriez put endommager. Toute les pièces détachées peuvent être obtenues séparément ou par ensemble (plaques de photogravures) dans le cadre du service après vente (sur présentation de la facture d'achat).

-Reserve de propriété: tous nos produits restent notre entière propriété jusqu'au paiement intégral de la facture

-Pénalités de retard de paiement: 1,5 fois le taux d'interet légal (loi du 31/12/93)

-Tarifs: seuls les tarifs émis sous forme de fichier PDF en vigueur à la date de facturation sont effectifs, sauf erreur typographique.

-Conformité des produits: Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis la fabrication et les caractéristiques de nos produits et modèles en fonction des impératifs techniques. Les textes, photos et dessins des documents ne sont pas contractuels. Tous nos modèles montés étant "fait main", il peut exister des différences entre des modèles de même référence.

N° de TVA intracommunautère: FR67423474923 Siren 423474923 NAF 365Z